Licence d'utilisation
L’auteur détient tous les droits de propriété intellectuelle lies au logiciel. L’auteur vous autorise à utiliser le logiciel uniquement conformément aux dispositions du présent contrat. L’utilisation éventuelle de certains éléments appartenant à des tiers inclus dans le logiciel peut être soumise à d'autres dispositions, généralement énoncées dans un contrat de licence distinct ou dans un fichier "lisez-moi" fourni avec ces éléments.
Concession de licence. Sous réserve du respect
des dispositions du présent contrat de licence de logiciel, l’auteur vous
concède une licence non exclusive d'utilisation du logiciel aux fins décrites
dans la documentation.
Vous êtes autorise a installer et a
utiliser ce logiciel sur votre ordinateur, sans limite du nombre de copies.
Exclusion de garantie. Le logiciel est livré "en l’état" et l’auteur ne consent aucune garantie relative à son utilisation ou ses performances. L’auteur ne garantit pas et ne peut pas garantir les performances ou les résultats obtenus en utilisant le logiciel. Sous réserve des garanties, condition, certifications ou autres dispositions, qui ne peuvent être exclues ou limitées par la loi, l’auteur ne consent aucune garantie, condition, certification ou disposition, expresse ou implicite, en vertu de la loi, d’une coutume, d’un usage ou autre, concernant d'autres sujets, y compris notamment, la garantie de non contrefaçon des droits d'un tiers, la qualité marchande, l’intégration, la qualité satisfaisante ou la convenance a un besoin particulier.
Limitation de responsabilité. En aucun cas l’auteur ne sera responsable de tous dommages, réclamations ou coûts de quelque nature que ce soit, ou pour tous dommages directs, indirects ou incidents, pour tout manque a gagner, et ce même si l’auteur a été informe de la possibilité de tels dommages, pertes, réclamations ou coûts , ou de toute réclamation d’un tiers. Les limitations et restrictions ci-dessus s'appliquent dans la limite prévue par la loi. La responsabilité globale de l’auteur dans le cadre de ce contrat ou en rapport avec ce dernier, est limitée a la somme versée pour l’acquisition du logiciel, s'il y a lieu.